Conseils Communautaires 2017

Conseil communautaire du 11 décembre 2017

PDF - 43.2 koL’ordre du jour

 

PDF - 43.2 koLe compte rendu

 

Les délibérations :

 

PDF - 43.2 ko Conservation des compétences optionnelles de la Communauté de Communes Lèze Ariège (CCLA)

PDF - 43.2 ko Prise de compétences optionnelles et modification du nom de la Communauté de Communes Lèze Ariège (CCLA)

PDF - 43.2 ko Définition de l’intérêt communautaire suite à la prise de compétences optionnelles de la Communauté de Communes Lèze Ariège (CCLA)

PDF - 43.2 ko Approbation du rapport de la CLECT portant sur le transfert des ZAE

PDF - 43.2 ko Approbation de la liste des zones d’activité économique à transférer

PDF - 43.2 ko Détermination des conditions patrimoniales et financières des ZAE transférées

PDF - 43.2 ko Avis sur dérogation au repos dominical pour l’année 2018 dans les commerces de détail de la commune d’Auterive

PDF - 43.2 ko Modification de la composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

PDF - 43.2 ko Adhésion de la communauté de communes Lauragais Revel Sorèzois au Syndicat Mixte pour l’accueil des Gens du Voyages 31 – Maneo

PDF - 43.2 ko Adhésion de la communauté de communes de la Save au Touch  au Syndicat Mixte pour l’accueil des Gens du Voyages 31 – Maneo

PDF - 43.2 ko Annulation de la délibération n°119/2017 et approbation de l’adhésion du Muretain Agglo au Syndicat Mixte pour l’accueil des Gens du Voyages 31 – Maneo

PDF - 43.2 ko Contribution financière de la Communauté de communes au Plan Climat Air Energie Territorial du Pays Sud Toulousain

PDF - 43.2 ko Mutualisation de matériel / Mise à disposition du tractopelle Caterpillar 432 F n ° série SEJ 00257 de la CCLA : adoption d’une tarification complémentaire spécifique pour 2017 pour régularisation des mises à disposition du tractopelle sans chauffeur de la CCLA et adoption de la tarification applicable à compter du 01 janvier 2018

PDF - 43.2 ko Approbation du rapport de la CLECT : évaluation des charges transférées au titre de la compétence tourisme

PDF - 43.2 ko Révision de l’attribution de compensation – compétence tourisme – commune d’Auterive

PDF - 43.2 ko Révision de l’attribution de compensation – Application du mécanisme de régulation fiscale suite au transfert des taux ménages 2017 après fusion

PDF - 43.2 ko Budget Assainissement / Section d’investissement – Décision modificative n° 2 : augmentation de crédits budgétaires

PDF - 43.2 ko Budget Général / Section d’investissement – Décision modificative n° 5 : augmentation de crédits budgétaires – Opérations réelles et d’ordre budgétaire

PDF - 43.2 ko Budget Général / Section d’investissement – Décision modificative n° 6 : augmentation de crédits budgétaires – Opérations réelles

PDF - 43.2 ko Budget Général / Sections de fonctionnement et d’investissement – Décision modificative n° 7 : augmentation de crédits budgétaires – Opérations réelles et d’ordre budgétaire

PDF - 43.2 ko Budget Général / Section d’investissement – Décision modificative n° 8 : augmentation de crédits budgétaires 

PDF - 43.2 ko Commission d’Appel d’Offres – Modification de la composition

PDF - 43.2 ko Groupement de commande pour la fourniture de carburants – Attribution des lots 1 à 3 – Déclaration sans suite du lot 4

PDF - 43.2 ko Construction et extension de capacité de la station d’épuration de Caujac (750 Eh) – Attribution du marché de travaux

PDF - 43.2 ko Marché de gestion des stations d’épuration et des postes de relèvement-refoulement – Proposition d’avenant n°6

PDF - 43.2 ko Gestion des structures enfance de la CCLA – Attribution de marchés

PDF - 43.2 ko Consultation pour la gestion des structures enfance et jeunesse / Création d’un groupement de commande entre la CCLA et la commune de Cintegabelle / Autorisation de signature de la convention actant la création du groupement de commande

PDF - 43.2 ko Marché d’enlèvement et de traitement des déchets de déchetteries/plateforme – Reconduction expresse de marché

PDF - 43.2 ko Arbitrage du coût de la PFAC relatif aux travaux d’assainissement réalisés dans le cadre du projet de reconstruction de la cité Bel Air à Auterive porté par le groupe « les chalets »

PDF - 43.2 ko Reconduction de l’opération Chantier d’insertion en Environnement pour la période courant du 01 janvier au 31 décembre 2018

PDF - 43.2 ko Mise en place d’un programme de compostage partagé

PDF - 43.2 ko Modification des horaires d’ouverture des déchetteries du territoire

PDF - 43.2 ko Autorisation de passage en déchetteries professionnelle pour les particuliers possédant des véhicules hors gabarit

PDF - 43.2 ko Signature d’un contrat avec CITEO

PDF - 43.2 ko Lancement d’une étude pour la mise en œuvre de la TEOMI

PDF - 43.2 ko Demande du fonds de soutien pour le projet de reconstruction et de mise aux normes pour le projet de la déchetterie de Cintegabelle – Modification de la demande selon le nouveau plan de financement

PDF - 43.2 ko Mise en place des autorisations spéciales d’absences au profit du personnel de la CCLA

PDF - 43.2 ko Mise en place du compte épargne temps pour les agents de la collectivité

PDF - 43.2 ko Mise en place du droit à congés sur demande d’autorisation de temps partiel à compter du 1er janvier 2018

PDF - 43.2 ko Instauration de la journée de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées

PDF - 43.2 ko Jours fériés travaillés en 2018

PDF - 43.2 ko Modalités d’application des astreintes au sein de la CCLA

PDF - 43.2 ko Procédure de recrutement des agents non titulaires placé sur des emplois non permanents au sein de la Communauté de Communes Lèze Ariège – Année 2018

PDF - 43.2 ko Réajustement du plan pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire

PDF - 43.2 ko Approbation du règlement intérieur des structures d’accueil péri et extra scolaires

PDF - 43.2 ko Acquisition de l’ensemble immobilier, 5 place St Roch, à Auterive, appartenant au Département

PDF - 43.2 ko Ecole de musique intercommunale – Annulation de la facture d’un usager

PDF - 43.2 ko Remboursement échelonné de l’avance remboursable de 300 000 € – Budget annexe Assainissement

PDF - 43.2 ko Attribution de l’indemnité de conseil à Madame COHEN Danielle, Trésorière d’Auterive

 

Conseil communautaire du 7 novembre 2017

PDF - 43.2 koL’ordre du jour

 

PDF - 43.2 koLe compte rendu

 

Les délibérations :

 

PDF - 43.2 ko Convention Territoire à Energie Positive Pour la Croissance Verte (TEPCV) – Acquisition d’un véhicule électrique

PDF - 43.2 ko Budget Assainissement – Admission en non-valeur pour créance éteinte

PDF - 43.2 ko Contractualisation de la ligne de crédit de trésorerie 2018 avec l’établissement bancaire la Banque Postale – Budget Général

PDF - 43.2 ko Contractualisation de la ligne de crédit de trésorerie 2018 avec l’établissement bancaire la Banque Postale – Budget Assainissement

PDF - 43.2 ko Gestion, animation et entretien du multi-accueil « le jardin à Bêt’hyse » à Venerque / Attribution de marché

PDF - 43.2 ko  Travaux de cheminements piétonniers, hors chaussées dans l’emprise de la route départementale n°820W de la commune du Vernet / Avenant n°1

PDF - 43.2 ko Validation du plan de désherbage « zéro phyto » et demande de subventions auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour l’acquisition de matériels alternatifs aux produits phytosanitaires

PDF - 43.2 ko Raccordement électrique définitif de l’ALAE-ALSH de Beaumont-sur-Lèze / Validation de la proposition financière du SDEHG

PDF - 43.2 ko   Raccordement électrique définitif de l’ALAE-ALSH de Beaumont-sur-Lèze / Modification de l’emprise foncière du terrain d’assiette par intégration d’une parcelle complémentaire cédée par la commune – Prise en charge par la communauté de communes de l’ensemble des frais et des modalités nécessaires au transfert de propriété

PDF - 43.2 ko  Application du droit de retour par l’intercommunalité du terrain lot n°4 lotissement Héméra ZI Robert Lavigne à Auterive à l’encontre de la SCI CHAFIA ou de son représentant légal

PDF - 43.2 ko ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 109/2009 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 16 DECEMBRE 2009 – Application du droit de retour par l’intercommunalité du terrain lot n°19 lotissement Hermès à Auterive à l’encontre de la Société CAPIRESGO France

PDF - 43.2 ko ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°165/2017 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 11 JUILLET 2017 – Application du droit de retour par l’intercommunalité du terrain lot n°27 lotissement Héméra ZI Robert Lavigne à Auterive à l’encontre de Monsieur RODRIGUES Jean-Claude, représentant de la SCI Le Grand Large

Conseil communautaire du 3 octobre 2017

PDF - 43.2 koL’ordre du jour

 

PDF - 43.2 koLe compte rendu

 

Les délibérations :

PDF - 43.2 ko Exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour les locaux dont disposent les établissements assujettis à la Redevance Spéciale

PDF - 43.2 ko Budget Assainissement – Admission en non-valeur pour créance éteinte

PDF - 43.2 ko Budget Général – Décision modificative n° 3 – Ajustement budgétaire section d’investissement – Augmentation des crédits en dépense et recette

PDF - 43.2 ko Budget Général – Décision modificative n°4 – Ajustement budgétaire section d’exploitation

PDF - 43.2 ko Budget Assainissement – décision modificative n°1 – Ajustement budgétaire section d’exploitation

PDF - 43.2 ko Achat d’électricité – Tarifs jaunes et verts / Autorisation d’adhésion au groupement de commande organisé par le SDEHG

PDF - 43.2 ko Engagement de la consultation en vue de la désignation d’un maître d’œuvre (tranche 1 : EP, AVP, PRO et DLE) pour la construction et l’extension de la station d’épuration intercommunale d’Auterive

PDF - 43.2 ko Marché : Gestion des stations de traitement des eaux usées et des postes de refoulement et de relèvement du territoire ; gestion des réseaux d’assainissement collectif et facturation / Signature d’un avenant n°5 : intégration des postes de La Bourdette et de la place du 19 mars 1962 sur Auterive au 1er novembre 2017 / Signature d’une convention de servitudes pour le poste du lotissement La Bourdette (rue Simone de Beauvoir)

PDF - 43.2 ko Construction du Centre Petite Enfance à Auterive – Lot 7 : menuiseries intérieures bois – titulaire : Concept création bois / Proposition d’avenant n°1

PDF - 43.2 ko MARCHE DE TRANSPORT ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES – Groupement de commande avec la CC Terres du Lauragais – Autorisation de signature du marché

PDF - 43.2 ko Signature d’une convention avec l’église Saint-Paul pour l’utilisation de l’orgue par l’école de musique

PDF - 43.2 ko Relais Assistantes Maternelles : Ouverture d’un poste d’adjoint d’animation, catégorie C, contrat de droit public à durée indéterminé, pour un volume horaire de 28/35ème

PDF - 43.2 ko Suppression de postes vacants au titre de l’année 2017

PDF - 43.2 ko Adhésion au contrat Groupe d’Assurance Statutaire 2014-2018  – Structure d’un effectif supérieur à 30 agents CNRACL – Ajustement des taux pour l’année 2018 – Couverture IRCANTEC  à 1.48 % et couverture CNRACL à 2.55%

PDF - 43.2 ko Ouverture de deux postes d’adjoint technique principal de 2ème classe – temps complet – avancement de grade

PDF - 43.2 ko Ouverture de cinq postes d’adjoint technique principal de 1ère classe – temps complet

PDF - 43.2 ko Ouverture d’un poste de rédacteur principal de 2ème classe – temps complet – avancement de grade

PDF - 43.2 ko Convention d’aide au fonctionnement. Fonds « Publics et territoires » « accueil de l’enfant en situation de handicap »

PDF - 43.2 ko Adhésion au service Prévention et conditions de Travail/CHSCT du CDG31

Conseil communautaire du 12 septembre 2017

PDF - 43.2 koL’ordre du jour

PDF - 43.2 koLe compte rendu

Les délibérations :

PDF - 43.2 ko Engagement du Plan Climat Air Energie Territorial

PDF - 43.2 ko Cotisation minimum / Fixation du montant d’une base servant à l’établissement de la cotisation minimum

PDF - 43.2 ko Cotisation foncière des entreprises / Exonération en faveur des établissements de spectacles cinématographiques

PDF - 43.2 ko Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) : fixation d’un coefficient multiplicateur

PDF - 43.2 ko Programmation départementale 2017 : projet de basculement des effluents de Mauressac sur le système d’assainissement d’Auterive  – Constitution du dossier attributif d’aides

PDF - 43.2 ko Programmation départementale 2017 : projet d’extension de réseau sur Grépiac – Constitution du dossier attributif d’aides

PDF - 43.2 ko Modalités de participation financière des communes pour l’acquisition de panneaux « zéro phyto »

PDF - 43.2 ko Adhésion au groupement de commande Tarifs Bleus pour l’achat d’électricité proposé par le SDEHG

PDF - 43.2 ko Construction d’un Centre Petite Enfance à Auterive – lot 5 : Menuiseries extérieures alu / Avenant n°1

PDF - 43.2 ko Pool routier 2017 – Réalisation de cheminements piétonniers hors chaussées sur le route départementale n°820 à Auterive (31190) / Avenant n°1

PDF - 43.2 ko Marché à bons de commande de la voirie / pool routier 2017 – Attribution de marché

PDF - 43.2 ko Marché d’évacuation et traitement des déchets de particuliers déposés dans les déchetteries de la collectivité – lot 5 : déchets verts/ AVENANT – Titulaire : SEDE Environnement

PDF - 43.2 ko Marchés publics de fournitures liées à la collecte des ordures ménagères et des recyclables secs / Marché de transport et traitement des déchets « verre » – Reconduction expresse des marchés

PDF - 43.2 ko Consultation pour prestation de service : Evacuation, tri et conditionnement des déchets recyclables secs : transport et traitement des ordures ménagères résiduelles / Groupement de commande avec Terre du Lauragais – Désignation formelle des membres de la CAO spécifique

PDF - 43.2 ko Programmation voirie 2018

PDF - 43.2 ko Modalités de financement du service de collecte et de traitement des ordures ménagères assimilées concernant les professionnels du territoire – Mise en place de la redevance spéciale

PDF - 43.2 ko Convention avec l’Eco-organisme DASTRI

PDF - 43.2 ko Convention d’objectifs et de financement pour les Relais d’Assistants Maternels de la CCLA

PDF - 43.2 ko Convention d’objectifs et de financement pour les Etablissements d’Accueil du Jeune Enfants

PDF - 43.2 ko Convention de partenariat avec un médecin référent pour les multiaccueils les Pitchounets à Auterive et l’Oustalet à Miremont

PDF - 43.2 ko Travaux au centre de loisirs Louis Souillès Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales de la Haute-Garonne

PDF - 43.2 ko Fixation des tarifs pour les accueils de loisirs péri, extra-scolaires, sorties, séjours et mini-camps

PDF - 43.2 ko Versement de l’indemnité horaire de travail normal de nuit au profit des ripeurs du service collecte et valorisation des déchets (adjoints techniques territoriaux) – Régularisation pour les saisonniers 2017

PDF - 43.2 ko Versement de l’indemnité pour travaux dangereux, insalubres, incommodants ou salissants au profit des ripeurs du service collecte et valorisation des déchets (adjoints techniques territoriaux) – Régularisation pour les saisonniers 2017

PDF - 43.2 ko Acquisition d’un logiciel pour le service emploi – Demande de subventions

PDF - 43.2 ko Construction d’un Centre Petite Enfance à Auterive – lot 12 : peinture-revêtement de sols souples / Avenant n°1

PDF - 43.2 ko ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°177/2017 du conseil communautaire du 11 juillet 2017 suite aux opérations de remaniement cadastral – Acquisition de terre agricole à Auterive appartenant à Monsieur DEGUIBERT Jean et Madame ROIDOT Yvonne

PDF - 43.2 ko ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION n°66/2017 du conseil communautaire du 07 mars 2017 suite à erreur de numéro de parcelle – Acquisition de terre agricole sises lieu-dit « BELER » à Miremont appartenant à Monsieur CERRUTI

Conseil communautaire du 11 juillet 2017

PDF - 43.2 koL’ordre du jour

PDF - 43.2 koLe compte rendu

 

Les délibérations :

PDF - 43.2 ko Remplacement d’un délégué titulaire au PETR du Pays du Sud Toulousain

PDF - 43.2 ko Répartition du Fonds national de Péréquation Intercommunal et Communal 2017 à reverser entre la CCLA et ses communes membres

PDF - 43.2 ko Décision Modificative n° 2 Budget Général – Ajustement de crédits – Section de fonctionnement

PDF - 43.2 ko Financement du programme d’investissement voirie 2017

PDF - 43.2 ko Contractualisation d’une enveloppe d’emprunt de 646 953,46 € pour le financement du programme d’investissement voirie 2017

PDF - 43.2 ko Branchement électrique du nouveau poste de refoulement à Grépiac – Validation de la proposition financière du SDEHG

PDF - 43.2 ko Demande de travaux d’assainissement supplémentaires (hors programmation du Schéma Directeur d’Assainissement) dans le cadre du projet de démolition/reconstruction de la Cité Bel Air à Auterive)

PDF - 43.2 ko Autorisation d’engager la consultation pour la gestion de la structure multiacccueil « le jardin à Bêt’Hyse » à Venerque

PDF - 43.2 ko Autorisation d’engager la consultation pour la gestion des Points jeunesse, ALAE et ALSH du territoire

PDF - 43.2 ko Marché d’enlèvement et de traitement des déchets des déchetteries/plateforme – Reconduction expresse de marché

PDF - 43.2 ko Accueil de jeunes en service civique volontaire

PDF - 43.2 ko  Constitution de la Société Publique Locale (SPL) Haute-Garonne Développement – Prise de participation de la collectivité

PDF - 43.2 ko  Application du droit de retour par l’intercommunalité du terrain lot n°27 lotissement Héméra ZI Robert Lavigne à Auterive à l’encontre de Monsieur RODRIGUES Jean-Claude, représentant de la SCI Le Grand Large

PDF - 43.2 ko Dons en déchetteries

PDF - 43.2 ko Tarification de l’abonnement à la déchetterie professionnelle

PDF - 43.2 ko Déclaration d’intérêt général du projet de reconstruction de la déchetterie de Cintegabelle

PDF - 43.2 ko Signature d’une convention avec SUEZ pour la récupération des capsules Nespresso usagées en déchetteries

PDF - 43.2 ko Ouverture d’un poste d’adjoint technique territorial – temps complet – Service technique – Filière technique

PDF - 43.2 ko Ouverture d’un poste de Directeur de structure petite enfance dans le cadre d’emploi des Educateurs de Jeunes enfants – catégorie B de la filière sociale

PDF - 43.2 ko Ecole de musique intercommunale / Modification du volume horaire des Assistants Territoriaux d’Enseignements Artistiques principaux titulaires de 2ème classe (ATEA) – professeur de violon/alto

PDF - 43.2 ko Ecole de musique intercommunale / Modification du volume horaire des Assistants Territoriaux d’Enseignements Artistiques principaux titulaires de 1ère classe (ATEA) – professeur de chant/chant chorale

PDF - 43.2 ko Ecole de musique intercommunale / Modification du volume horaire des Assistants Territoriaux d’Enseignements Artistiques principaux titulaires de 1ère classe (ATEA) – professeur de clarinette

PDF - 43.2 ko Ecole de musique intercommunale / Modification du volume horaire des Assistants Territoriaux d’Enseignements Artistiques principaux titulaires de 2ème classe (ATEA) – professeur de violoncelle

PDF - 43.2 ko Ecole de musique intercommunale / Modification du volume horaire des Assistants Territoriaux d’Enseignements Artistiques principaux titulaires de 2ème classe (ATEA) – professeur de batterie/percussion

PDF - 43.2 ko

Conseil communautaire du 6 juin 2017

PDF - 43.2 koL’ordre du jour

PDF - 43.2 koLe compte rendu

 

Les délibérations :

PDF - 43.2 ko Adoption des nouveaux statuts du PETR du Pays du Sud Toulousain

PDF - 43.2 ko Mise en place de la prime « Objectif Réno Travaux » avec le PETR du Pays du Sud Toulousain

PDF - 43.2 ko Approbation de l’adhésion du Muretain Agglo au Syndicat Mixte pour l’Accueil des Gens du Voyage – Manéo 31

PDF - 43.2 ko Election des représentants de la CCLA au Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de la Haute-Garonne (SMEA 31)

PDF - 43.2 ko ANNULE ET REMPLACE la délibération n°102/2017 du conseil communautaire du 4 avril 2017 – Approbation des modalités de dissolution du Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Lèze

PDF - 43.2 ko Ajustement budgétaire de la section d’investissement du Budget Général – Décision Modificative n°1

PDF - 43.2 ko Signature d’une convention avec Ecofolio

PDF - 43.2 ko Signature d’une convention avec OCAD3E – 2017-2020

PDF - 43.2 ko Signature d’une convention avec Eco-emballages – année 2017

PDF - 43.2 ko Rénovation du parc de déchetteries de la CCLA – Appel à projet ADEME

PDF - 43.2 ko Demande d’avenant de prolongation à la convention de financement de l’ADEME pour la déchetterie d’Auterive

PDF - 43.2 ko Appel à projet ECOFOLIO

PDF - 43.2 ko Fixation de la tarification de la redevance spéciale applicable pour l’année 2018

PDF - 43.2 ko Approbation du rapport d’activité 2016 du SMIVOM de la Mouillonne

PDF - 43.2 ko Validation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif (RPQS) de la CCLA pour l’exercice 2016

PDF - 43.2 ko Compétence assainissement collectif : projet de convention de prestations intégrées entre le SMEA31 et la CCLA

PDF - 43.2 ko Adoption d’un règlement intérieur en matière de marchés publics à procédure adaptée

PDF - 43.2 ko Modification du groupement de commandes permanent

PDF - 43.2 ko Engagement de la consultation en vue de la désignation des entreprises pour la réalisation des travaux de réhabilitation et d’extension de la station d’épuration de Caujac

PDF - 43.2 ko Autorisation d’engagement de la consultation pour le marché à bons de commande de la voirie

PDF - 43.2 ko Autorisation d’engagement de la consultation pour la construction d’un ALAE-ALSH sur la commune du Vernet

PDF - 43.2 ko Autorisation de mise en place d’un groupement de commande avec Terres du Lauragais (partie ex-Colaursud) pour le marché de transport et traitement des ordures ménagères assimilées (ordures ménagères résiduelles et emballages ménagers et papiers issus de la collecte sélective)

PDF - 43.2 ko Autorisation d’engagement de consultation en groupement de commande avec Terres du Lauragais pour le marché de prestation de service « Evacuation, tri et conditionnement des déchets recyclables secs ; transport et traitement des ordures ménagères résiduelles »

PDF - 43.2 ko Attribution de marché – Travaux d’urbanisation sur la commune du Vernet RD 820W

PDF - 43.2 ko Attribution de marché : Travaux d’urbanisation rue Jules Valès à Auterive

PDF - 43.2 ko Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pool routier, urbanisations, trottoirs et pistes cyclables avec le cabinet 2AU

PDF - 43.2 ko Marché de construction d’un centre petite enfance à Auterive – Avenant n°1 au lot 4

PDF - 43.2 ko Ouverture de deux postes en Contrat Unique d’Insertion/Contrat d’Accompagnement à l’Emploi de 20 heures par semaine – Agents d’entretien des bâtiments intercommunaux

PDF - 43.2 ko Adoption du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire

PDF - 43.2 ko Ouverture d’un poste d’attaché territorial

PDF - 43.2 ko Adhésion au service retraite du Centre de gestion de la Haute-Garonne

PDF - 43.2 ko Adhésion révocable à l’assurance chômage

PDF - 43.2 ko Adoption des règlements intérieurs de fonctionnement des structures petite enfance en régie directe (multiaccueil de Miremont, microcrèche de Cintegabelle et multiaccueil les Pitchounets à Auterive)

PDF - 43.2 ko Signature d’une convention CDAP avec la Caisse d’Allocations Familiales

PDF - 43.2 ko Signature d’une convention PSU avec la Mutualité Sociale Agricole

PDF - 43.2 ko Ecole de musique intercommunale – Evolution du volume horaire des Interventions en Milieu Scolaire

Conseil communautaire du 04 avril 2017

PDF - 43.2 koL’ordre du jour

PDF - 43.2 koLe compte rendu

 

   Les délibérations :

PDF - 43.2 ko Convention avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours de (SDIS) de la Haute-Garonne et la Communauté de Communes Lèze Ariège relative à la disponibilité de Sapeurs-Pompiers Volontaires pendant leur temps de travail

PDF - 43.2 ko Ouverture d’un  Contrat Unique d’Insertion (CUI)/ contrat d’accompagnement à l’emploi (CAE), à temps complet pour une durée de 12 mois renouvelable. Développement du territoire de la Communauté de Communes Lèze Ariège

PDF - 43.2 ko Annule et remplace la délibération n°105/2016 du 8 novembre 2016  – Ouverture d’un poste d’infirmier intercommunal de classe supérieure à temps complet – Structures Petite Enfance de la Communauté de Communes Lèze Ariège

PDF - 43.2 ko Demande du fonds de soutien pour le projet de reconstruction et mise aux normes pour le projet de la déchetterie de Cintegabelle

PDF - 43.2 ko Signature du contrat pour l’Action et la Performance avec Eco Emballages – Année 2017

PDF - 43.2 ko ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 26 BIS/2015 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 03 MARS 2015 – Lotissement HEMERA ZI Pompignal 31190 Miremont – Cession de terrain lot n°2 au profit de Monsieur MATEUS José gérant de l’entreprise SARL MATEUS PLATRERIE domiciliée 9 Chemin des bruzes à MIREMONT 31190

PDF - 43.2 ko ANNULE ET REMPLACE LES DELIBERATIONS N° 14/2016 ET N° 15/2016 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 02 FEVRIER 2016- Lotissement HEMERA ZI Pompignal 31190 Miremont – Lotissement HAMLET  ZI Pompignal  31190 MIREMONT – Cession de terrains des lot n°4 et n°5 au profit de la SARL VIDAL TRANSPORTS sise rue Malbec 31190 AURAGNE

PDF - 43.2 ko ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°58/2013 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 20 JUIN 2013 Zone Industrielle Robert Lavigne – Lotissement artisanal – lot n°2 – Cession de terrain au profit de l’entreprise BOUCHERIE CHEZ NICOLAS sise 19 Grand rue Rémusat à Venerque 31810

PDF - 43.2 ko Budget Général de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège – Arrêté des comptes de l’exercice 2016 – Approbation du compte de gestion dressé par Madame COHEN Danièle, Trésorière d’Auterive

PDF - 43.2 ko Budget Général de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège – Arrêté des comptes de l’exercice 2016 – Vote du compte administratif

PDF - 43.2 ko Budget Annexe Assainissement de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège – Arrêté des comptes de l’exercice 2016 – Approbation du compte de gestion dressé par Madame COHEN Danielle, Trésorière d’Auterive

PDF - 43.2 ko Budget Annexe Assainissement de la communauté de communes de la Vallée de l’Ariège – Arrêté des comptes de l’exercice 2016 – Vote du compte administratif

PDF - 43.2 ko Budget Annexe ZAE Lotissement ERIS de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège – Arrêté des comptes de l’exercice 2016 – Approbation du compte de gestion dressé par Madame COHEN Danièle, Trésorière d’Auterive

PDF - 43.2 ko Budget Annexe ZAE Lotissement ERIS de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège – Arrêté des comptes de l’exercice 2016 – Vote du compte administratif

PDF - 43.2 ko Budget Général de la Communauté de Communes Lèze Ariège Garonne – Arrêté des comptes de l’exercice 2016 – Approbation du compte de gestion dressé par Madame COHEN Danièle, Trésorière d’Auterive

PDF - 43.2 ko Budget Général de la Communauté de Communes Lèze Ariège Garonne – Arrêté des comptes de l’exercice 2016 – Vote du compte administratif

PDF - 43.2 ko Budget Annexe ZA la Tuilerie de la communauté de communes Lèze Ariège Garonne – Arrêté des comptes de l’exercice 2016 – Approbation du compte de gestion dressé par Madame COHEN Danièle, Trésorière d’Auterive

PDF - 43.2 ko Budget Annexe ZA la Tuilerie de la communauté de communes Lèze Ariège Garonne – Arrêté des comptes de l’exercice 2016 – Vote du compte administratif

PDF - 43.2 ko Budget Général du SMIVOM de la Mouillonne – Arrêté des comptes de l’exercice 2016 – Approbation du compte de gestion dressé par Madame COHEN Danièle, Trésorière d’Auterive

PDF - 43.2 ko Budget Général du SMIVOM de la Mouillonne – Arrêté des comptes de l’exercice 2016 – Vote du compte administratif

PDF - 43.2 ko Budget Général de la Communauté de Communes Lèze Ariège – Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016 au Budget Primitif 2017

PDF - 43.2 ko Budget Annexe Assainissement de la Communauté de Communes Lèze Ariège – Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016 au Budget Primitif 2017

PDF - 43.2 ko Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2017 sur le territoire de la Communauté de Communes

PDF - 43.2 ko Mise en place du nouveau programme de prévention des déchets 2017-2023

PDF - 43.2 ko Fiscalité 2017 – Détermination des montants à reverser aux communes de la CCLA au titre de l’attribution de compensation et de la dotation de solidarité pour l’exercice 2017

PDF - 43.2 ko Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Vote des taux applicables aux zones de ramassage sur le territoire de la CCLA

PDF - 43.2 ko Budget Assainissement – Adoption de la tarification applicable à compter de 2017

PDF - 43.2 ko Ecole de musique intercommunale Nicole Bonay – Adoption de la tarification pour la saison 2017-2018

PDF - 43.2 ko Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour la construction du centre petite enfance à Auterive

PDF - 43.2 ko Versement d’une subvention à l’association du personnel «  la Mouillonne » – Année 2017

PDF - 43.2 ko Versement d’une subvention pour la foire artisanale d’Auterive

PDF - 43.2 ko Dissolution du Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Lèze – Approbation des modalités de dissolution

PDF - 43.2 ko Désignation des représentants de la communauté de communes Lèze Ariège au sein de la commission consultative issue de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte du SDEHG

PDF - 43.2 ko Assainissement – Demande de travaux supplémentaires hors programmation du Schéma Directeur d’Assainissement sur la commune d’Auterive – Remplacement des cadres et tampons des regards sur l’axe RD820/Route d’Espagne

PDF - 43.2 ko Autorisation d’engagement de consultation : Travaux d’urbanisation sur la commune du Vernet – RD 820W

PDF - 43.2 ko Attribution de marchés – Désignation du maître d’œuvre pour les travaux de la déchetterie de Cintegabelle / Groupement de commande maintenance informatique

PDF - 43.2 ko Groupement de commande « vêtements de travail » – Déclaration sans suite de procédure

PDF - 43.2 ko Adhésion au Comité National d’Action Sociale (CNAS) pour les agents de l’ex-CCLAG et de l’ex-CCVA

PDF - 43.2 ko Modification du Contrat Educatif Municipal – Activité musique avec la commune d’Auterive

PDF - 43.2 ko Election des représentants de la CCLA au sein du Groupe d’Action Locale du Sud Toulousain – Election d’un délégué titulaire et un délégué suppléant complémentaire

Conseil communautaire du 07 mars 2017

PDF - 43.2 koL’ordre du jour

PDF - 43.2 koLe compte rendu

 

   Les délibérations :

PDF - 43.2 ko Demande de subventions pour les travaux de construction d’un ALAE-ALSH sur la commune du Vernet

PDF - 43.2 ko Composition du bureau de la communauté de communes Lèze Ariège – Annulation de la délibération n°05/2017 du 31 janvier 2017

PDF - 43.2 ko Election des autres membres du bureau de la communauté de communes Lèze Ariège – Annulation de la délibération n°06/2017 du 31 janvier 2017

PDF - 43.2 ko Détermination de la composition du bureau de la communauté de communes Lèze Ariège

PDF - 43.2 ko Election des autres membres du bureau de la communauté de communes Lèze Ariège

PDF - 43.2 ko Délégation de signature du Conseil Communautaire au Président en matière de Marchés Publics

PDF - 43.2 ko Avis sur le projet de décret portant extension du périmètre de l’établissement public foncier de Languedoc-Roussillon au périmètre de la région Occitanie

PDF - 43.2 ko Election des représentants de la communauté de communes Lèze Ariège au Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Lèze (SIVAL)

PDF - 43.2 ko Election des représentants de la communauté de communes Lèze Ariège au Groupe d’Action Locale (GAL) du Sud-Toulousain

PDF - 43.2 ko ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION n° 18/2017 – Désignation des représentants de la communauté de communes Lèze Ariège au Syndicat Mixte Ouvert Haute-Garonne Numérique

PDF - 43.2 ko Dématérialisation de la transmission des actes soumis au contrôle de légalité

PDF - 43.2 ko Don de composteurs et sacs de tri pour les lotos des écoles du territoire

PDF - 43.2 ko Budget récompense pour le concours TLC et Piles organisé dans les écoles du territoire

PDF - 43.2 ko Opération foyers témoins sur le compostage – Formation par des associations

PDF - 43.2 ko Signature des avenants de conventions avec les éco-organisme – Service collecte et valorisation des déchets

PDF - 43.2 ko Demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour les travaux de réfection de trottoirs sur la commune d’Auterive

PDF - 43.2 ko Demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour des travaux de mise en sécurité de chemins piétonniers sur la commune de Miremont

PDF - 43.2 ko Avis sur le projet de groupement de commande d’achat d’électricité pour les puissances inférieures ou égales à 36 KVA

PDF - 43.2 ko Marché « Gestion des stations de traitement des eaux usées et des postes de refoulement et de relèvement du territoire ; gestion des réseaux d’assainissement collectif et facturation » – Signature d’un avenant n°4

PDF - 43.2 ko Attribution de marchés – Groupement de commande vêtements de travail

PDF - 43.2 ko Attribution de marchés – Service assainissement

PDF - 43.2 ko Attribution de marchés – Service collecte et valorisation des déchets

PDF - 43.2 ko Marchés publics – Autorisation d’engagement de consultations

PDF - 43.2 ko Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour les travaux de construction d’un ALAE-ALSH sur la commune de Beaumont-sur-Lèze

PDF - 43.2 ko Ouverture d’un poste de directeur adjoint à temps complet – Cadre d’emploi des éducateurs de jeunes enfants – Filière sociale – Multi-accueil intercommunal d’Auterive

PDF - 43.2 ko Ouverture d’un poste d’éducateur de jeunes enfants à temps complet – Cadre d’emploi des éducateurs de jeunes enfants – Filière sociale – Multi-accueil intercommunal d’Auterive

PDF - 43.2 ko Ouverture de trois postes d’auxiliaires de puériculture à temps complet – Cadre d’emploi des auxiliaires de puériculture – Filière médico-sociale – Multi-accueil intercommunal d’Auterive

PDF - 43.2 ko Ouverture de quatre postes d’aide auxiliaire de puériculture à temps complet – Cadre d’emploi des adjoints techniques territoriaux – Filière technique – Multi-accueil intercommunal d’Auterive

PDF - 43.2 ko Ouverture d’un poste d’agent de restauration et d’entretien à temps complet – Cadre d’emploi des adjoints techniques territoriaux – Filière technique (option restauration) – Multi-accueil intercommunal d’Auterive

PDF - 43.2 ko Détermination de la composition du Comité Technique

PDF - 43.2 ko Elections professionnelles anticipées 2017 – Détermination de la composition du Comité d’Hygiène de Sécurité et de Conditions de Travail

PDF - 43.2 ko Convention de mise à disposition de locaux avec les communes membres ou les syndicats pour le service enfance – Organisation et gestion des ALSH mercredis après-midi hors vacances scolaires

PDF - 43.2 ko Commission d’Appel d’Offres – Modification de la composition

PDF - 43.2 ko Acquisition de terres agricoles sises lieu-dit « Beler » à Miremont appartenant à M. CERRUTI

PDF - 43.2 ko Ouverture d’un poste d’adjoint administratif – Temps complet – Communauté de Communes Lèze Ariège

PDF - 43.2 ko Demande d’aides financières auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour la déchetterie d’Auterive, la déchetterie de Cintegabelle et la plateforme de broyage de déchets verts à Auterive

PDF - 43.2 ko Election des représentants de la communauté de communes Lèze Ariège au Syndicat Mixte de l’Accueil des Gens du Voyage – Manéo

PDF - 43.2 ko Election des représentants de la communauté de communes Lèze Ariège au Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de Haute-Garonne

Conseil Communautaire du 31 Janvier 2017

PDF - 43.2 koL’ordre du jour

 PDF - 43.2 koLe compte rendu

 

   Les délibérations :

PDF - 43.2 ko Détermination de la composition du bureau communautaire

PDF - 43.2 ko Élection des autres membres du bureau communautaire

PDF - 43.2 ko Délégation de pouvoir de l’organe délibérant au Président

PDF - 43.2 ko Délégation de signature au Président en matière de marchés publics

PDF - 43.2 ko Détermination des indemnités du Président et des Vice-Présidents

PDF - 43.2 ko  Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres

PDF - 43.2 ko Désignation des membres de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées

PDF - 43.2 ko Élection des représentants au PETR du Pays du Sud Toulousain

PDF - 43.2 ko Élection des représentants au Syndicat Mixte d’Aménagement des Rivières – Val d’Ariège

PDF - 43.2 ko Désignation des représentants au conseil d’administration du collège A. Perbosc à Auterive

PDF - 43.2 ko Désignation des représentants au conseil d’administration du collège M. Doret au Vernet

PDF - 43.2 ko Élection des représentants au Syndicat Mixte Ouvert Haute-Garonne Numérique

PDF - 43.2 ko  Élection des représentants au Syndicat du Bassin du Grand Hers

PDF - 43.2 ko Élection du représentant des élus au CNAS

PDF - 43.2 ko Remises gracieuses sur factures d’assainissement hors dispositif Warsmann

PDF - 43.2 ko Dérogation à l’obligation de raccordement au réseau d’assainissement sur la commune de Picarrou

PDF - 43.2 ko  Programme départemental rural 2017

PDF - 43.2 ko  Fixation des tarifs pratiqués sur le territoire pour les services communautaires

PDF - 43.2 ko Avance remboursable du budget principal vers le budget annexe assainissement

PDF - 43.2 ko Ouverture de crédits budgétaires au titre de nouvelles dépenses d’investissement pour 2017

PDF - 43.2 ko  Adoption du principe de travaux d’extension du siège administratif et d’aménagement d’un bâtiment technique

PDF - 43.2 ko  Recrutement d’agents contractuels

PDF - 43.2 ko  Création d’un emploi fonctionnel de directeur général des services

PDF - 43.2 ko  Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire CDG31/CCLA pour les agents affiliés CNRACL et IRCANTEC

PDF - 43.2 ko Provision sur charges / Auto-assurance pour les risques de congés maladie ordinaire non-imputables au service dès le 1er jour de maladie – Agents CNRACL

PDF - 43.2 ko  Convention avec l’association Loisirs pour Tous