Conseils Communautaires 2016

Conseil Communautaire du 13 decembre 2016

PDF - 43.2 koL’ordre du jour 

 PDF - 43.2 koLe compte rendu

   Les délibérations :

PDF - 43.2 ko 116/2016 : Fusion : évaluation des conséquences financières et fiscales – élaboration du pacte financier et fiscal.

PDF - 43.2 ko 117/2016 : Ajustement budgétaire de la section d’exploitation et d’investissement du Budget Assainissement 2016 – Décision modificative n°3.

PDF - 43.2 ko 118/2016 : Suivi socio-professionnel des agents du chantier d’insertion / attribution de marché.

PDF - 43.2 ko 119/2016 : Groupement de commande : assurance de la collectivité / attribution de marché.

PDF - 43.2 ko 120/2016 : Fourniture des repas livrés en liaison froide pour le Multi-accueil l’Oustalet à Miremont et la microcrèche Lé Cantounet à Cintegabelle.

PDF - 43.2 ko 121/2016 : Désignation de l’entreprise pour la réalisation de travaux d’assainissement à Auterive : rue Jules Valès.

PDF - 43.2 ko 122/2016 : Reconduction de l’opération chantier d’insertion en environnement pour la période courant du 01 janvier 2017 au 31 décembre 2017.

PDF - 43.2 ko 123/2016 : Programme départemental rural 2017 : anticipation de l’appel à projet. Demande d’inscription pour attribution de subventions auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour les opérations relatives aux projets d’assainissement de la CCVA.

PDF - 43.2 ko 124/2016 : Demande de subvention auprès de l’agence de l’Eau Adour-Garonne pour les opérations d’extension de réseaux d’assainissement sur Grazac et Miremont.

PDF - 43.2 ko 125/2016 : Attribution de l’indemnité de conseil 2016 à Mme COHEN, Trésorière d’Auterive.

PDF - 43.2 ko 126/2016 : Recrutement d’un agent contractuel à l’entretien des bâtiments intercommunaux pour l’année 2017 – Accroissement temporaire d’activité – Adjoint technique de 2ème classe à temps non complet (21h/35ème).

PDF - 43.2 ko 127/2016 : Projet de fusion des syndicats de rivières du bassin versant de l’Hers Vif.

PDF - 43.2 ko 128/2016 : Autorisation de signature d’un avenant n°2. Marché : Gestion des stations de traitement des eaux usées et des postes de refoulement et de relèvement du territoire ; gestion des réseaux d’assainissement collectif et facturation.

PDF - 43.2 ko 129/2016 : Convention de coopération pour la mutualisation de matériels techniques. Actualisation des annexes 1 et 2 par intégration d’un nouveau matériel propriété de la communauté de communes.

PDF - 43.2 ko 130/2016 : Constitution d’une SPL – Prise de participation de la collectivité.

PDF - 43.2 ko 131/2016 : Marché de fournitures des repas et exploitation de la cuisine centrale / signature d’un avenant n°1.

Conseil Communautaire du 8 novembre 2016

PDF - 43.2 koL’ordre du jour 

 PDF - 43.2 koLe compte rendu

   Les délibérations :

PDF - 43.2 ko 103/2016 : Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne pour l’opération d’extension de réseaux d’assainissement sur Grépiac.

PDF - 43.2 ko104/2016 : Ouverture d’un poste de Directeur de structure multi-accueil dans le cadre d’emploi des éducateurs de jeunes enfants — catégorie B de la filière sociale

PDF - 43.2 ko105/2016 : Ouverture d’un poste d’infirmier territorial en soins généraux ou de classe normale à temps complet — Infirmier intercommunal au sein des structures Petites enfances de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège

PDF - 43.2 ko106/2016 : Ouverture de 9 postes d’adjoint d’animation en contrat à durée déterminée pour le centre de loisirs Louis Souillés — Adjoint d’Animation de 2ème classe — échelon 1— Filière animation – Année 2017

PDF - 43.2 ko107/2016 : Mise à disposition de locaux – ALSH et prise en charge des frais de fonctionnement

PDF - 43.2 ko108/2016 : Avis sur dérogation au repos dominical pour l’année 2017 dans les commerces de détail de la Commune d’Auterive.

PDF - 43.2 ko109/2016 : Acquisition d’un bâtiment sis ZI Lavigne à Auterive — Deux dépôts de 400 m2 implanté sur une partie du lot n°14 du lotissement HERMES — pour les besoins des services techniques et du Chantier d’insertion de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège.

PDF - 43.2 ko110/2016 : Engagement de travaux d’assainissement supplémentaires (hors programmation du Schéma Directeur d’Assainissement) sur AUTERIVE : Place du Maréchal Leclerc et Rue du Général de Gaulle. Remplacement des cadres et tampons des regards.

PDF - 43.2 ko111/2016 :Ouverture de 6 postes d’agents de restauration à temps non complet pour le centre de loisirs Louis Souillès — Adjoint d’Animation de 2ème classe — échelon 1— Filière animation

PDF - 43.2 ko113-1/2016 : ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION LA DELIBERATION 113/2016 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 08 NOVEMBRE 2016 SUITE A ERREUR MATERIELLE- Contractualisation de la ligne de crédit de trésorerie 2016 avec l’établissement bancaire la Banque Postale.

PDF - 43.2 ko113/2016 :  Contractualisation de la ligne de crédit de trésorerie 2016 avec l’établissement bancaire la Banque Postale.

Conseil Communautaire du 4 octobre 2016

PDF - 43.2 koL’ordre du jour 

 PDF - 43.2 koLe compte rendu

   Les délibérations :

PDF - 43.2 ko 79/2016 : Engagement de travaux d’assainissement supplémentaires (hors programmation du Schéma Directeur d’Assainissement) sur Miremont : Chemin des Molles.

PDF - 43.2 ko 80/2016 : Signature d’une convention de servitudes pour le nouveau poste de refoulement de la Fageolle à AUTERIVE.

PDF - 43.2 ko 81/2016 : ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°134/2015 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 1ER DÉCEMBRE 2015 SUITE A ERREUR MATÉRIELLE.
Renouvellement du contrat enfance jeunesse pour la période 2015 à 2018

PDF - 43.2 ko 82/2016 : Convention de coopération pour la mutualisation de matériels techniques

PDF - 43.2 ko 83/2016 : Présentation du Rapport d’activités 2015 du SMIVOM de la Mouillonne – article L 1411-3 du CGCT.

PDF - 43.2 ko 84/2016 : ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°74/2016 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 06 SEPTEMBRE 2016 ET LA DELIBERATION 63/2016 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 JUIN 2016
Définition des intérêts communautaires suite à la mise en conformité des statuts de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège (CCVA)

PDF - 43.2 ko 85/2016 : ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°75/2016 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 06 SEPTEMBRE 2016
Définition complémentaire des intérêts communautaires de la compétence optionnelle « protection et mise en valeur de l’environnement, le cas échéant dans le cadre de schémas départementaux et soutien aux actions de maîtrise de la demande d’énergie.

PDF - 43.2 ko 86/2016 : ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION n°76/2016 DU CONSEIL COMMUTAIRE EN DATE DU 06 SEPTEMBRE 2016 . Projet de fusion de syndicat riviere du bassin versant de l’Hers dans le cadre du droit commun – Approbation des nouveaux statuts.

PDF - 43.2 ko 87/2016 : ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 78/2016 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 06 SEPTEMBRE 2016
Déclaration d’intérêt général du projet de création d’un réseau d’assainissement collectif sur le hameau de Picarrou suite à l’enquête publique et à la mise en compatibilité du PLU validée par le conseil municipal de Cintegabelle

PDF - 43.2 ko 88/2016 : Convention entre la ville d’Auterive et la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège : remboursement des frais d’études et de travaux concernant le dévoiement et la dépose d’un collecteur EU/EV privé ZI la Pradelle et de création d’une nouvelle antenne de substitution afin de raccorder les bâtiments existants concernés.

PDF - 43.2 ko 89/2016 : Engagement de travaux d’assainissement supplémentaires (hors programmation du Schéma Directeur d’Assainissement) sur AUTERIVE : Cité Bel Air et signature d’une convention entre la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège et l’Office Public de l’Habitat 31 pour le remboursement de ces travaux par l’OPH31.

PDF - 43.2 ko 90/2016 : Travaux d’assainissement sur le hameau de Picarrou à Cintegabelle : Création d’une station d’épuration intercommunale (1ère tranche financière) et de réseaux de collecte et de transfert (1ère tranche financière).
Programme départemental rural 2015. Constitution du dossier attributif définitif de subvention.

PDF - 43.2 ko 91/2016 : Ajustement budgétaire de la section de fonctionnement du Budget Assainissement 2016 – Décision Modificative n°1

PDF - 43.2 ko 92/2016 : Ajustement budgétaire de la section de fonctionnement du Budget Général – Décision Modificative n°1

PDF - 43.2 ko 93/2016 : TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES – Exonération des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux Article 1521. – III. 1. 2. 3. du CGI. Exercice 2017.

PDF - 43.2 ko 94/2016 : Service de Médecine Préventive du Centre de Gestion de la Haute-Garonne – Révision des tarifs au 1er janvier 2017 – Mission optionnelle – Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège

PDF - 43.2 ko 95/2016 : Suppression de postes : vacants non pourvus, avancement de grade, promotion interne

PDF - 43.2 ko 96/2016 : Participation employeur à la protection sociale complémentaire santé/prévoyance

PDF - 43.2 ko 97/2016 : Autorisation à Monsieur le Président de signer des conventions relatives à l’octroi d’une subvention de fonctionnement avec les associations L’ile aux enfants et Les canailloux

PDF - 43.2 ko 98/2016 : Autorisation à Monsieur le Président de signer des conventions de mise à disposition de locaux avec les associations L’ile aux enfants et Les canailloux

PDF - 43.2 ko 99/2016 : Autorisation de signature d’un avenant n°1 Marché : Gestion des stations de traitement des eaux usées et des postes de refoulement et de relèvement du territoire ; gestion des réseaux d’assainissement collectif et facturation.

PDF - 43.2 ko 100/2016 : ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°13/2015 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 JANVIER 2015
Cession d’une parcelle « Le Trait d’Union » au profit de l’établissement BATIMAP agissant en qualité de crédit bailleur au nom et pour le compte de la société LPF AUTERIVE sise 14 Zone Industrielle Lavigne, 31190 Auterive.

PDF - 43.2 ko 101/2016 : Mise à disposition de la plateforme professionnelle de déchets et de la parcelle attenante au SMIVOM de la Mouillonne

PDF - 43.2 ko102/2016 : Projet de fusion des syndicats de rivière du bassin versant de la rivière Ariège

Conseil Communautaire du 7 juin 2016

PDF - 43.2 koL’ordre du jour 

PDF - 43.2 koLe compte rendu

   Les délibérations :

PDF - 43.2 ko45/2016 : Cession par la commune d’Auterive de la plateforme de déchets située ZI de Quilla à Auterive à la CCVA

PDF - 43.2 ko46/2016 : Validation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif (RPQS) de la CCVA pour l’exercice 2015

PDF - 43.2 ko47/2016 : Projet de nouvelle station d’épuration d’Auterive avec le raccordement des eaux usées de Mauressac : Candidature à l’appel à projets « réduction des pollutions domestiques » de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne

PDF - 43.2 ko48/2016 : Projet de nouvelle station d’épuration sur Caujac : Candidature à l’appel à projets « réduction des pollutions domestiques » de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne

PDF - 43.2 ko49/2016 : Demande complémentaire de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne pour l’équipement réglementaire des stations d’épuration de Miremont, Caujac, Grépiac, Gaillac-Toulza, Auterive et Cintegabelle : mise en place de dispositifs complémentaires (mesure de débit DTS, disconnecteurs et télétransmission)

PDF - 43.2 ko50/2016 : Demande de subvention d’investissement au Conseil Départemental pour le Centre Petite Enfance

PDF - 43.2 ko51/2016 : Autorisation pour Monsieur le Président à signer une convention avec l’association Loisirs pour Tous

PDF - 43.2 ko52/2016 : Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne pour la réalisation de l’étude diagnostique des pratiques d’utilisation de produits phytosanitaires des collectivités et la mise en place de plans de désherbage « zéro phyto 

PDF - 43.2 ko53/2016 : Ouverture de 6 postes d’assistant d’enseignement artistique de 2ème et 1ère classe et augmentation du volume horaire de 2 postes d’assistants d’enseignements artistiques de 2ème classe au profit de l’Ecole Intercommunale de musique

PDF - 43.2 ko54/2016 : Autorisation de signature du marché Gestion des stations de traitement des eaux usées et des postes de refoulement et de relèvement du territoire ; gestion des réseaux d’assainissement collectif et facturation.

PDF - 43.2 ko55/2016 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour l’aménagement des sentiers de randonnées de la CCVA – tranche 1 (2016)

PDF - 43.2 ko56/2016 : Ecole de musique intercommunale Nicole BONAY / Adoption du règlement des études

PDF - 43.2 ko57/2016 : Portant instauration d’une gratification au profit de Madame Emeline SALLABERRY pour les actions de suivi et d’accompagnement social au sein du Chantier d’Insertion

PDF - 43.2 ko58/2016 : Ouverture d’un poste d’adjoint technique de 1ère classe – temps complet – Service Petite Enfance – multi accueil de Miremont

PDF - 43.2 ko59/2016 : Ouverture d’un poste d’infirmier territorial de classe normale en contrat à durée déterminée de 12 mois correspondant à 21 heures hebdomadaires – à compter du 1er juillet 2016 – Etablissements multi-accueil de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège

PDF - 43.2 ko60/2016 : Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements au sein dela Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège

PDF - 43.2 ko61/2016 : Réalisation de diagnostics énergétiques sur les bâtiments intercommunaux dans le cadre d’un marché groupé auprès du Pays du Sud Toulousain.

Conseil Communautaire du 14 avril 2016

PDF - 43.2 koL’ordre du jour 

PDF - 43.2 koLe compte rendu

   Les délibérations :

PDF - 43.2 ko33/2016 : Présentation et adoption du budget primitif général 2016 de la communauté de communes

PDF - 43.2 ko34/2016 : Adoption du budget primitif 2016 Budget annexe assainissement de la Communauté de Communes.

PDF - 43.2 ko35/2016 : Budget assainissement 2016 – Tarification applicable en matière de redevance assainissement

PDF - 43.2 ko36/2016 : Schéma Directeur d’Aménagement Numérique (SDAN) : création du syndicat mixte ouvert « Haute-Garonne Numérique » – adoption des statuts

PDF - 43.2 ko37/2016 : désignation des délégués de la CCVA au comité syndical du Syndicat HAUTE GARONNE NUMERIQUE (SHGN) deux titulaires et un suppléant

PDF - 43.2 ko38/2016 : Dématérialisation de la transmission des actes soumis au contrôle de légalité.

PDF - 43.2 ko39/2016 : Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne équipement réglementaire de la station d’épuration de Miremont (mise en place de préleveurs fixes)

PDF - 43.2 ko40/2016 : Mise en place de la prime à la rénovation énergétique des logements « Objectif Réno travaux »

PDF - 43.2 ko41/2016 : Versement de subvention de fonctionnement pour l’exercice 2016 au profit d’associations en charge de la gestion d’établissements d’accueil de la petite enfance et enfance de la Communauté de Communes.

PDF - 43.2 ko 41-1/2016 : ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°41/2016 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 14 AVRIL 2016 SUITE A ERREUR MATERIELLE.
Versement de subvention de fonctionnement pour l’exercice 2016 au profit d’associations en charge de la gestion d’établissements d’accueil de la petite enfance et enfance de la Communauté de Communes.

PDF - 43.2 ko42/2016 : Augmentation de l’enveloppe de l’autorisation de programme construction STEP et réseaux de PICARROU à Cintegabelle. Budget assainissement 2016.

PDF - 43.2 ko43/2016 : Report des crédits de paiement 2015 des APCP construction STEP Picarrou et STEP Auterive sur l’exercice 2016

PDF - 43.2 ko44/2016 : Contractualisation d’une enveloppe d’emprunt de 500 000 € pour opération d’investissement sur le budget assainissement

 

 

Conseil Communautaire du 29 mars 2016

PDF - 43.2 koL’ordre du jour 

PDF - 43.2 koLe compte rendu

   Les délibérations :

PDF - 43.2 ko16/2016 : Ouverture d’un poste d’adjoint administratif de 2 ème classe – temps complet – Service Emploi de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège

PDF - 43.2 ko17/2016 : Ouverture de trois postes de rédacteur territorial – temps complet – Filière administrative au sein de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège

PDF - 43.2 ko18/2016 : Ouverture d’un poste d’assistant socio-éducatif – filière médico-sociale au au sein de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège

PDF - 43.2 ko19/2016 : Recrutement d’agents contractuels au sein de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège pour l’année 2016 – Accroissement temporaire d’activité et saisonniers

PDF - 43.2 ko20/2016 : Conditions d’accueil des stagiaires de l’enseignement scolaire et universitaire au sein des services de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège

PDF - 43.2 ko21/2016 : Débat d’orientations budgétaires 2016 – Budget Principal et Budget Annexe Assainissement

PDF - 43.2 ko22/2016 : Budget général – Arrêté des comptes de l’exercice 2015 – vote du compte administratif.

PDF - 43.2 ko23/2016 : Approbation du compte de gestion 2014 dressé par Madame COHEN Danièle, Trésorière d’Auterive. Budget Général de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège

PDF - 43.2 ko24/2016 : Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2016 – Vote des taux applicables aux zones de ramassage et participation 2016 de la CCVA versée au SMIVOM pour financement du service ordures ménagères.

PDF - 43.2 ko25/2016 : Détermination des montants à reverser aux communes de l’intercommunalité au titre de l’attribution de compensation et de la dotation de solidarité pour l’exercice 2016.

PDF - 43.2 ko26/2016 : Ecole de musique intercommunale Nicole BONAY- Adoption de la tarification saison 2016/2017 pour les usagers du service.

PDF - 43.2 ko27/2016 : Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2016 sur le territoire de la Communauté de Communes.

PDF - 43.2 ko28/2016 : Branchement électrique de la station d’épuration du hameau de Picarrou pour la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège, commune de Cintegabelle : validation de la proposition financière du SDEHG

PDF - 43.2 ko29/2016 : Mise en place d’un bail emphytéotique administratif (BEA) pour le terrain accueillant la nouvelle station d’épuration de Picarrou à Cintegabelle (station construite postérieurement au transfert de compétence).

PDF - 43.2 ko30/2016 : Marché de réalisation d’une mission de maîtrise d’oeuvre pour des travaux d’assainissement à Auterive : rue des Couteliers et boulevard Jules Guesde par le cabinet IRH ingénieur conseil – adoption de l’avenant n°1 portant fixation du forfait de rémunération de la maîtrise d’oeuvre avec prise en compte de l’option « Rue Proudhom » retenue en mission complémentaire

PDF - 43.2 ko31/2016 : Désignation d’un maître d’oeuvre pour la construction d’un centre Petite Enfance à Auterive (multi-accueil de 25-30 places et relais d’assistantes maternelles) – adoption de l’avenant n°1 portant fixation du forfait définitif de rémunération de la maîtrise d’oeuvre.

PDF - 43.2 ko32/2016 : ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 27/2012 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 29 MARS 2012 Lotissement HERMES ZI Robert Lavigne 31 190 AUTERIVE. Cession de terrains, lot n°7 (partie 1 et partie 2) zone d’activité d’intérêt communautaire dite «LAVIGNE » au profit de Madame MAROCCO représentante de l’entreprise MSET sise ZI lotissement Héméra – Auterive, 31190.

PDF - 43.2 koL’ordre du jour 

PDF - 43.2 koLe compte rendu

   Les délibérations :

PDF - 43.2 ko16/2016 : Ouverture d’un poste d’adjoint administratif de 2 ème classe – temps complet – Service Emploi de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège

PDF - 43.2 ko17/2016 : Ouverture de trois postes de rédacteur territorial – temps complet – Filière administrative au sein de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège

PDF - 43.2 ko18/2016 : Ouverture d’un poste d’assistant socio-éducatif – filière médico-sociale au au sein de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège

PDF - 43.2 ko19/2016 : Recrutement d’agents contractuels au sein de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège pour l’année 2016 – Accroissement temporaire d’activité et saisonniers

PDF - 43.2 ko20/2016 : Conditions d’accueil des stagiaires de l’enseignement scolaire et universitaire au sein des services de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège

PDF - 43.2 ko21/2016 : Débat d’orientations budgétaires 2016 – Budget Principal et Budget Annexe Assainissement

PDF - 43.2 ko22/2016 : Budget général – Arrêté des comptes de l’exercice 2015 – vote du compte administratif.

PDF - 43.2 ko23/2016 : Approbation du compte de gestion 2014 dressé par Madame COHEN Danièle, Trésorière d’Auterive. Budget Général de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège

PDF - 43.2 ko24/2016 : Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2016 – Vote des taux applicables aux zones de ramassage et participation 2016 de la CCVA versée au SMIVOM pour financement du service ordures ménagères.

PDF - 43.2 ko25/2016 : Détermination des montants à reverser aux communes de l’intercommunalité au titre de l’attribution de compensation et de la dotation de solidarité pour l’exercice 2016.

PDF - 43.2 ko26/2016 : Ecole de musique intercommunale Nicole BONAY- Adoption de la tarification saison 2016/2017 pour les usagers du service.

PDF - 43.2 ko27/2016 : Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2016 sur le territoire de la Communauté de Communes.

PDF - 43.2 ko28/2016 : Branchement électrique de la station d’épuration du hameau de Picarrou pour la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège, commune de Cintegabelle : validation de la proposition financière du SDEHG

PDF - 43.2 ko29/2016 : Mise en place d’un bail emphytéotique administratif (BEA) pour le terrain accueillant la nouvelle station d’épuration de Picarrou à Cintegabelle (station construite postérieurement au transfert de compétence).

PDF - 43.2 ko30/2016 : Marché de réalisation d’une mission de maîtrise d’oeuvre pour des travaux d’assainissement à Auterive : rue des Couteliers et boulevard Jules Guesde par le cabinet IRH ingénieur conseil – adoption de l’avenant n°1 portant fixation du forfait de rémunération de la maîtrise d’oeuvre avec prise en compte de l’option « Rue Proudhom » retenue en mission complémentaire

PDF - 43.2 ko31/2016 : Désignation d’un maître d’oeuvre pour la construction d’un centre Petite Enfance à Auterive (multi-accueil de 25-30 places et relais d’assistantes maternelles) – adoption de l’avenant n°1 portant fixation du forfait définitif de rémunération de la maîtrise d’oeuvre.

PDF - 43.2 ko32/2016 : ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 27/2012 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 29 MARS 2012 Lotissement HERMES ZI Robert Lavigne 31 190 AUTERIVE. Cession de terrains, lot n°7 (partie 1 et partie 2) zone d’activité d’intérêt communautaire dite «LAVIGNE » au profit de Madame MAROCCO représentante de l’entreprise MSET sise ZI lotissement Héméra – Auterive, 31190.

Conseil Communautaire du 02 Février 2016

PDF - 43.2 koL’ordre du jour 

PDF - 43.2 koLe compte rendu

 

   Les délibérations :

PDF - 43.2 ko04/2016 : fixation du tarif : livraison de repas froids – agents communautaires

PDF - 43.2 ko05/2016 : Factures assainissement – Remises gracieuses pour surconsommation assainissement – hors dispositif WARSMANN

PDF - 43.2 ko06/2016 : Ouverture d’un poste d’adjoint d’animation en contrat à durée déterminée pour le centre de loisirs Louis Souillès – du 21 mars au 16 décembre 2016 – Adjoint d’Animation de 2 ème classe – échelon 1 – Filière animation

PDF - 43.2 ko07/2016 : Avancement de grade – Ouverture de postes à temps complet – Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège – Année 2016

PDF - 43.2 ko08/2016 : Adoption du principe de réalisation d’un Centre de Petite Enfance intercommunal rue Lafayette, au lieu dit « Saulous » à Auterive.

PDF - 43.2 ko09/2016 : Demande de subvention d’investissement auprès de la CAF pour la réalisation du centre petite enfance à Auterive.

PDF - 43.2 ko10/2016 : Ouverture de crédits budgétaires pour dépenses d’investissements avant le vote des BP 2016 – Budget général et assainissement

PDF - 43.2 ko11/2016 : Signature d’une convention d’utilisation des locaux scolaires Collège Antonin Perbosc avec l’école de musique intercommunale Nicole BONAY

PDF - 43.2 ko12/2016 : Signature d’une convention avec la Mairie d’Auterive pour l’activité musique dans le cadre du Contrat Educatif Municipal

PDF - 43.2 ko13/2016 : Acquisition d’un bâtiment sis ZI Lavigne à Auterive – Lot n°23 du lotissement HERMES – pour les besoins des services techniques et du Chantier d’insertion de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège.

PDF - 43.2 ko14/2016 : Lotissement HAMLET ZI Pompignal 31190 MIREMONT – Cession de terrain lot n°5 au profit de Monsieur MATEUS José gérant de l’entreprise SARL MATEUS PLATRERIE domiciliée 9 Chemin des bruzes à MIREMONT 31190.

PDF - 43.2 ko15/2016 : Lotissement HAMLET ZI Pompignal 31190 MIREMONT – Cession de terrain lot n°4 au profit de Monsieur AUBEL Laurent gérant de l’entreprise ARTISANS BATISSEURS TOULOUSAINS domiciliée Lieu dit Bernou à AURIBAIL 31190.